1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l’entreprise/du responsable légal : Sébastien Barrère
Adresse du siège social : 2 Rue Maubec, 81500 Giroussens, France
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Activités : 92.3A – Activités artistiques ; 23.41Z – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Numéro SIRET : 453 149 643 00042
Adresse e-mail : seb@barrere.com
Directeur de la publication : Sébastien Barrère
Établissement actif depuis le 01/04/2021
2. HÉBERGEUR
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : OVH SAS, filiale de OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovh.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et son contenu (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Sébastien Barrère. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sébastien Barrère. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites.
4. DONNÉES PERSONNELLES
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Collecte des données personnelles
Les données collectées (nom, adresse e-mail, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes d’information et sont conservées pour une durée strictement nécessaire à la finalité du traitement, soit :
- 3 ans pour les données à des fins de prospection commerciale,
- 6 ans pour les documents liés à la facturation.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des motifs légitimes.
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : seb@barrere.com.
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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.barrere.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse, sauf disposition contraire d’ordre public.
Principales lois concernées :
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
- Loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 du Code de la propriété intellectuelle
8. CONTACT
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter :
- Par e-mail : seb@barrere.com
- Par courrier : 2 Rue Maubec, 81500 Giroussens, France